CHATONS
Présentation de la marque CHATONS
Déposée le 24 juin 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHOCOLATERIE CONFISERIE FRABEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque CHATONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1673605.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATONS est expirée depuis le 24 juin 2001.
CHOCOLATERIE CONFISERIE FRABEL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-50